Notice v1.2 d'utilisation des documents types "Marchés et contrats"

      Marchés publics D424 sur appel d'offres

        >  Sourcing

        >  DCE marché « standard » à quantités prédéfinies

        >  DCE marché à bons de commande

        >  DCE marché mixte à forfait et bons de commandes

        >  DCE marché cadre à marchés subséquents standard

        >  DCE marché cadre à marchés subséquents à bons de commandes

        >  DCE marché cadre à marchés subséquents mixtes à forfait et bons de commandes

        >  Avis d’appel d’offres

        >  Traitement des offres (dépôt, rapports, PV CTD CAO)

        >  Régularité de l'attributaire, décisions d'attribution et de rejet des soumissions

        >  Rapports de présentation du marché

        >  Avis d’attribution

        >  Avenants

        >  Décomptes et états d’acompte travaux

        >  Décomptes et états d'acompte de prestations intellectuelles

      Contrats hors D424

        >  DCE contrats hors marché « standard » à quantités prédéfinies

        >  DCE contrats hors marché à bons de commandes

        >  DCE contrats hors marché mixtes à quantités prédéfinies et à bons de commande

        >  Traitement des offres (PV d'ouverture, rapport)

        >  Vérification de régularité, décisions de rejet

        >  Rapport de présentation du contrat