Notice v1.2 d'utilisation des documents types "Marchés et contrats" Marchés publics D424 sur appel d'offres > Sourcing > DCE marché « standard » à quantités prédéfinies > DCE marché à bons de commande > DCE marché mixte à forfait et bons de commandes > DCE marché cadre à marchés subséquents standard > DCE marché cadre à marchés subséquents à bons de commandes > DCE marché cadre à marchés subséquents mixtes à forfait et bons de commandes > Avis d’appel d’offres > Traitement des offres (dépôt, rapports, PV CTD CAO) > Régularité de l'attributaire, décisions d'attribution et de rejet des soumissions > Rapports de présentation du marché > Avis d’attribution > Avenants > Décomptes et états d’acompte travaux > Décomptes et états d'acompte de prestations intellectuelles Contrats hors D424 > DCE contrats hors marché « standard » à quantités prédéfinies > DCE contrats hors marché à bons de commandes > DCE contrats hors marché mixtes à quantités prédéfinies et à bons de commande > Traitement des offres (PV d'ouverture, rapport) > Vérification de régularité, décisions de rejet > Rapport de présentation du contrat