EN-TETE COURRIER COLLECTIVITÉ / ETABLISSEMENT PUBLIC

Adressé par le directeur au soumissionnaire d’une offre écartée

Objet : Consultation relative à [compléter]

Madame, Monsieur,

Vous avez répondu à la consultation citée en objet en remettant une offre, ce dont je vous remercie.

Après analyse des offres, je vous informe que votre offre n’a pas été retenue pour les motifs suivants :

☐ Elle a été jugée inacceptable financièrement car son montant est très supérieur à :

☐ l’estimation administrative.

☐ aux ressources financières allouées au contrat.

☐ Elle a été jugée irrégulière car ses caractéristiques ne respectent pas les conditions de la consultation : (compléter).

☐ Elle a été jugée inappropriée car ses caractéristiques ne correspondent pas au besoin et aux exigences du cahier des charges.

☐ Elle a été jugée anormalement basse malgré les éléments que vous avez produits suite à notre demande de justification.

☐ Elle a été jugée recevable, mais n’a pas été classée la meilleure parmi les autres offres. Pour information, ci-après un extrait du tableau de classement final des offres recevables, concernant uniquement votre offre et celle(s) qui a (ont) été retenue(s) :

Rang	Nom du soumissionnaire	Note prix	Note valeur technique	Note délais	Note totale	Montant de l’offre TTC
1	[à compléter]	[à compléter]	[à compléter]	[à compléter]	[à compléter]	[à compléter]
[rang du destinataire du courrier]	[à compléter]	[à compléter]	[à compléter]	[à compléter]	[à compléter]	[à compléter]

Vous pouvez, si vous le souhaitez, formuler un recours devant le tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie dans le délai de 2 mois suivant la notification de la présente décision.

Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de ma considération distinguée.

Reçu le :

Nom et qualité du signataire :

Signature :